CENTRE HOSPITALIER DE DINANT - Radiologie

Votre sortie

Avant votre séjourQuelques démarches sont à effectuer par vos soins.

Dans la mesure du possible, pensez à informer votre employeur ou le bureau de chômage de votre hospitalisation en leur faisant parvenir un certificat médical.

Envoyez aussi un formulaire de déclaration d'incapacité de travail à votre mutuelle (vous pouvez obtenir celui-ci auprès de votre mutuelle). Le...

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Site : http://www.chdinant.be

Thèmes liés : assurance chomage changement d'adresse / demande de prestation d'assurance chomage maladie / demande d'assurance chomage maladie / formulaire demande d'assurance chomage / declaration d'assurance chomage par telephone

Rapprochement de conjoint par démission de la fonction ...

Rapprochement de conjoint par démission de la fonction publique

Question postée dans le thème Mon Employeur sur le forum Travail.

1

Bonjour,

je travaille actuellement dans la fonction publique d'état (Police Nationale) et mon futur mari (mariage prévu en mai 2008 et pacs signé en juillet 2007) est muté à l'été 2008 à 150km de notre de domicile.

Ma démisison pour le suivre me...

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Site : http://forum-juridique.net-iris.fr

Thèmes liés : reglement de l'assurance chomage article 26 / indemnisation de chomage des agents non titulaires du secteur public / droit a l'allocation chomage apres demission / droit au chomage demission fonction publique / regime de l'assurance chomage

Demander la préretraite-ajustement - Citoyens // Luxembourg

Demander la préretraite-ajustement

Dernière mise à jour de cette page le 11-09-2012

La préretraite-ajustement est une mesure sociale. Les employeurs peuvent y recourir en cas de fermeture de l'entreprise ou pour éviter des licenciements résultant de la suppression d'emplois engendrée par la restructuration de l'entreprise ou de la transformation d'emplois consécutive à des mutations...

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Date: 2017-02-21 16:39:23
Site : http://www.guichet.public.lu

Thèmes liés : indemnite chomage et prime pour l'emploi / montant de l'indemnite de chomage / montant de l indemnite de chomage / droit a l'indemnite de chomage / droit a l indemnite de chomage

La banque islamique en France - Credimania

Credimania » Obtenir un crédit » La banque islamique en France

La banque islamique en France

Quoiqu'il s'agisse d'un nouveau concept financier, la banque islamique dite « halal » représente aujourd'hui en France, et dans de nombreux pays du monde, un sujet auquel s'intéressent les musulmans tout comme les Français. En effet, l'installation d'une finance coranique qui obéit aux strictes...

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Date: 2018-01-20 00:48:07
Site : https://credimania.com

Thèmes liés : financement de l'assurance chomage en france / systeme d'assurance chomage en france / taux d'assurance chomage / taux d assurance chomage / qui gere l'assurance chomage en france

Du nouveau pour la paie en 2018 ! - Groupe CHD

WebLex

5 janvier 2018

Tous les ans, la Loi de Financement de la Sécurité Sociale apporte son lot de nouveautés en matière de paie. Et l'année 2018 n'échappe pas à cette règle : voici un panorama des principales dispositions à connaître...

Augmentation de la CSG

A partir du 1er janvier 2018, la CSG augmente de 1,7 % : elle passe donc de 7,5 % à 9,2 %.

Toutefois, une fraction (6,8 %) de...

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Site : https://groupechd.fr

Thèmes liés : cotisations patronales d'assurance chomage / taux cotisation chomage part salariale / cotisations d'assurance chomage / cotisations d assurance chomage / demande d'assurance chomage maladie

Crédit hypothécaire et chomage : quels sont les possibilités

Votre demande de crédit

Comment avoir un prêt immobilier en tant que chomeur ?

Besoin d'un crédit ? Faites votre demande sur notre site sans engagement et remboursez à votre rythme ! Et vous recevrez notre première proposition en fonction de votre situation !

Votre crédit

Quand on est au chômage, la situation financière peut vite aller de mal en pis. Heureusement que la politique des...

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Site : https://www.pret-personnel-comparatif.com

Thèmes liés : demande d'assurance chomage en ligne / pret immobilier cout assurance chomage / assurance chomage credit immobilier / demande d'assurance chomage / demande d assurance chomage

La disponibilité au travail et les nouvelles règles | Le ...

> votre horaire de disponibilité;

> le secteur géographique où s'exerce la recherche;

> toute restriction personnelle pouvant vous empêcher d'occuper un emploi à plein temps (études, prendre soin d'une personne, etc.).

Redéfinition de l'emploi convenable et création de trois catégories de prestataires

Avec ces nouveaux règlements entrés en vigueur le 6 janvier 2013, on divise les...

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Site : http://comitechomage.qc.ca

Thèmes liés : taux de chomage par zone d'emploi / taux d emploi taux de chomage / taux de chomage par zone d emploi / demande de prestation d'assurance chomage maladie / prestation d'assurance chomage maladie

LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

   Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.

   CHAPITRE 2. - Le Code de droit économique.

   Art. 2 . Dans le livre Ier, titre 2, du Code de droit économique, il est inséré un chapitre 1er, rédigé comme suit :

  " Chapitre 1er. Définitions particulières au livre III.

  Art. I.2. Les définitions suivantes sont applicables au...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

FAQ - MGEN, mutuelle & complémentaire santé

Qu'est-ce qu'une affection de longue durée ? A qui dois-je m'adresser pour en faire la demande ?

L'Affection de Longue Durée est un dispositif de prise en charge des patients concernés par des pathologies chroniques ou sévères.

Il existe plusieurs catégories d'Affections de Longue Durée (ALD) pouvant être prises en charge à 100 % par l'Assurance maladie.

Nous vous invitons à vous...

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Site : https://www.mgen.fr

Thèmes liés : demande de prestation d'assurance chomage maladie / prestation d'assurance chomage maladie / demande d'assurance chomage maladie / formulaire d'assurance chomage maladie / regime d'assurance maladie chomage

Transition entre pension d'invalidité et pension de ...

Transition entre pension d'invalidité et pension de vieillesse

Transition entre pension d'invalidité et pension de vieillesse

publié le19.06.12 mise à jour05.11.15

Quels sont les droits à la retraite du titulaire d'une pension d'invalidité sans activité professionnelle ?

La retraite de base

Le bénéficiaire d'une pension d'invalidité qui n'exerce aucune activité professionnelle ne peut...

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Date: 2017-03-29 21:59:26
Site : http://social-sante.gouv.fr

Thèmes liés : assurance chomage et pension d'invalidite / reglement general du regime d'assurance chomage / regime general d'assurance chomage / regime general d assurance chomage / regime d'assurance maladie chomage

LE site des Assistantes Maternelles et des Parents Employeurs

Convention Collective Nationale des Assistants Maternels du Particulier Employeur

Voici un exemplaire de la convention collective ! Celle-ci permettra aux parents et aux assistantes maternelles d'établir un contrat de travail en bonne et due forme. Ainsi, que vous soyez assistante maternelle ou parents, vous serez mieux protégés.

N'oubliez pas que la convention collective instaure les minima...

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Date: 2009-04-02 16:31:17
Site : http://lesitedesassmats.free.fr

Quelles conditions de départ à la retraite, retraite ...

Votre message a bien été envoyé !

>Fermer

Pour partir à la retraite, vous devez impérativement remplir certaines conditions : avoir cessé votre activité professionnelle salariée et non salariée, ne plus être indemnisé au titre de périodes de chômage ou de maladie et  remplir les conditions d'âge et de durée d'assurance .

Toutefois, il existe des cas particuliers permettant...

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Date: 2018-02-16 19:30:05
Site : https://humanis.com

La sécurité sociale des salariés en Suède - cleiss.fr

Cotisation générale dite "allmän löneavgift"(1)

9,65 %

Total

31,42 %

(1) Les employeurs étrangers sans implantation en Suède ne sont pas soumis à la cotisation générale.

Source : L'Administration fiscale suédoise (Skatteverket) - Arbetsgivaravgifter (2016).

Réductions de cotisations (2016) :

Afin d'inciter les employeurs à embaucher des seniors et des jeunes, un certain nombre de...

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Date: 2017-11-14 16:51:25
Site : http://www.cleiss.fr

Chômage et mutuelles santé - Devis Mutuelle

» La référence des comparateurs de mutuelles » Mutuelle Info » Chômage et mutuelles santé

Chômage et mutuelles santé

Chômeur ou licencié, vous vous demandez si vous pouvez garder votre mutuelle santé? Vous ne savez pas quelle mutuelle souscrire dans votre situation? DevisMutuelle, votre comparateur de mutuelles, est là pour vous conseiller et vous aider dans vos démarches.

Peut-on...

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Site : https://www.devismutuelle.com

Thèmes liés : modulation des cotisations d'assurance chomage / cotisations d'assurance chomage / cotisations d assurance chomage / droits a l'assurance chomage / droits a l assurance chomage

CNRACL (fonds d'action sociale) 30.11.2007 : conseils ...

Merci de nous tenir au courant des infos obtenues, qui peuvent etre utiles à d'autres lecteurs.

Écrit par : didier | samedi, 24 octobre 2009

Mme,Mr,

pouvez vous me donnée des renseignement pour beneficier de la demande d'aide d'action sociale .

dans l'attente d'une reponse de votre part veuillez recevoir Mme,Mr, mes salutations distinguées .

Écrit par : coilliot epouse gournay | lundi, 30...

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Date: 2017-03-29 20:39:58
Site : http://retraiteshospitaliers64.blog50.com

Thèmes liés : obtenir un dossier de demande d'allocation chomage / dossier de demande d'allocation chomage a imprimer / dossier de demande d'allocation chomage / dossier de demande d allocation d assurance chomage / dossier de demande d allocation chomage

CFDT - Les contrats uniques d'insertion CAE et CIE

Les contrats uniques d'insertion CAE et CIE

Références : Articles L. 5134-19-1 et suivants du Code du travail

mis à jour le 15/01/2016 à 10H40 Publié le 27/03/2017 à 11H50

Le contrat unique d'insertion (CUI) a pour objet de faciliter l'insertion professionnelle des personnes sans emploi rencontrant des difficultés sociales et professionnelles d'accès à l'emploi.

 

Créé par la loi...

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Site : infoprudhommes.fr

Droits allocations et grossesse - medical78.com

Vous attendez des triplés (ou plus)

24 semaines

22 semaines

46 semaines

(1) Vous pouvez anticiper, dans la limite de 2 semaines maximum, le point de départ de votre congé prénatal. Dans ce cas, votre congé postnatal est réduit d'autant.

(2) Vous pouvez anticiper,...

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Site : http://www.medical78.com

Thèmes liés : calcul indemnite journaliere maternite chomage / conge maternite et chomage sans indemnite / calcul indemnites journalieres maladie pendant chomage / calcul indemnite journaliere et chomage / conge maternite et chomage depuis plus d'un an

Pôle emploi en Auvergne-Rhône-Alpes

Notre engagement : faire plus pour ceux qui en ont le plus besoin

Nos missions

Dans le cadre de sa mission de service public, Pôle emploi s'engage à garantir l'accompagnement des demandeurs d'emploi dans leur recherche d'emploi et à répondre aux besoins de recrutement des entreprises.

Prospecter le marché du travail, développer une expertise sur l'évolution des emplois et des...

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Site : pole-emploi.fr

Thèmes liés : demande d'indemnisation chomage pole emploi / chomage demandeur d'emploi / emploi et a l indemnisation du chomage / participation au regime d'assurance chomage / participation au regime d assurance chomage

21 Du salaire annuel moyen au calcul de la (...) / CFDT ...

# ^ Le 14 août 2017 à 18:59 , par Claude (CFDT Retraités)

Le 1992, les plafond est de :

 01/01/1992 : 11 870,00 F par mois et 142 440,00 F par ans ;

 01/07/1992 : 12 150,00 F par mois et 145 800,00 F par an.

# ^ Le 14 août 2017 à 20:54 , par kathy

Merci Claude

j ai utilise votre tableau Sam suis ok

Mais vous qui avez l habitude des chiffres et salaires je suis en pleine verification...

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Site : xn--cfdt-retraits-mhb.fr

Droit bancaire et droit du crédit - gpierreavocat.fr

Marie-line fregouville 32 a dit:

Bonjour Monsieur

Je suis divorcée depuis novembre 2015.Le compte joint a été désolidariser et clôturer au mois de janvier.

le crédit agricole me prélève sans information 260EUR de frais de fermeture de compte.je suis avec 2 enfants et sans pension alimentaire puis je espérer le remboursement de cette somme abusive a mon avis.

Merci de me répondre ML une...

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Site : http://www.gpierreavocat.fr

Thèmes liés : assurance chomage pret immobilier banque populaire / assurance chomage pret immobilier banque postale / assurance chomage credit immobilier banque populaire / assurance chomage sur pret immobilier credit agricole / demande d'assurance chomage en ligne

RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et ...

RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Charges déductibles du revenu brut - Dépenses professionnelles des salariés - Déduction forfaitaire de 10 %

I. Principes

1

Les salariés qui n'ont pas opté pour le système des frais réels bénéficient d'une déduction forfaitaire de 10 % pour frais professionnels ( code général des impôts (CGI), art. 83, 3°-al....

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : chomage demandeur d'emploi / taux d emploi taux de chomage / article 3 du reglement general de l'assurance chomage / cumul allocation chomage et pension d'invalidite 1ere categorie / reglement general de l'assurance chomage article 2

Comment remplir le formulaire de déclaration de l'auto ...

Pour vous aider à déclarer votre activité d'auto-entrepreneur, nous avons conçu un dossier qui vous guide pas à pas et vous fournit astuces et conseils.

Etape 1 de la déclaration d'un auto-entrepreneur : Description de votre activité

Vous devez commencer par saisir le mot caractérisant le mieux l'activité principale que vous souhaitez exercer. Un menu déroulant s'affiche ensuite et vous...

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Site : http://www.assistant-juridique.fr

Salarié - fongecif-lr.fr

FAQ

Qu'est ce que le Fongecif ? Est-ce un organisme de formation ?

C'est un organisme paritaire d'Accompagnement, d'Information, d'Orientation et financeur d'actions de formation. Nous ne sommes pas un organisme de formation.

Comment puis-je savoir si je dépends d'un Fongecif ?

C'est le code Nace (ou Ape) de votre employeur qui détermine la dépendance à un Opacif (organisme Collecteur...

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Date: 2017-03-29 22:47:04
Site : http://www.fongecif-lr.fr

Thèmes liés : travail temps partiel chomage et arret maladie / droit au chomage apres un cif cdd / droit au chomage travail temps partiel / chomage apres travail temps partiel / calcul indemnite chomage travail temps partiel

allocation chomage canada - Canada - Immigrer.com

Voila je souhaite savoir, au bout de combien d'heure de travaille et si on perd notre emplois on pourai faire la demande de l'allocation chomage ?De combien sera le montent ? sur qu'elle periode ?

Ouh laaa, c'est vrai que c'est pas très clair sur le site. J'ai trouvé cela:

Il faut un nombre suffisant d'heures assurables dans la période de référence (voir définition à la p. 33) pour être...

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Site : https://forum.immigrer.com

Thèmes liés : chomage canada nombre d'heures / allocation chomage combien d heure / demande de prestation d'assurance chomage / demande de prestation d assurance chomage / prestation d assurance chomage

Que se passe-t-il si un demandeur d'emploi manque un ...

Accueil Actualités Les dernières actualités Que se passe-t-il si un demandeur d'emploi manque un rendez-vous ?

Que se passe-t-il si un demandeur d'emploi manque un rendez-vous ?

26.11.2013

Manquer un rendez-vous avec son conseiller Pôle emploi, ça peut arriver ! Des solutions existent.

Comment prévenir Pôle emploi d'une absence à convocation ?

Quand le demandeur d'emploi ne peut pas se...

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Site : http://www.pole-emploi.org

Thèmes liés : chomage demandeur d'emploi / attestation assurance chomage pole emploi / assurance chomage pole emploi / demande de chomage pole emploie / chomage et la situation de l emploi

Ô la belle arnaque! Bruxelles se déclare « zone hors TTIP ...

Benji Modifier l'article

Ben oui, pourquoi la ville de Bruxelles subirait ce que le reste de l'Europe va subir? Si elle peut y échapper... Et donc, le TAFTA-TTIP-Nouvel OrdreMondial ne passera pas par elle, elle est pas belle la vie?

Alors que tous les yeux sont rivés sur le sort de la Grèce après le « Non »

démocratique à l'austérité, un autre évènement de taille vient de se...

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Date: 2017-02-16 09:03:46
Site : http://lesmoutonsenrages.fr

Thèmes liés : taux de chomage dans les pays de l'union europeenne / assurance chomage heures d'ouverture / chomage dans l'union europeenne / taux de chomage dans l'union europeenne 2014 / taux de chomage dans l'union europeenne

La cessation de fonction des agents territoriaux (vitrine ...

1er janvier 2017

1.2. Durée minimum de services publics

Pour pouvoir bénéficier d'une retraite en qualité de fonctionnaire, l'agent doit avoir exercé, en tant que fonctionnaire, durant une durée minimum :

1.2.1. Fonctionnaire de catégorie sédentaire

Depuis le 1er janvier 2011, l'agent doit justifier d'au moins 2 ans de services dans un ou plusieurs emplois de catégorie sédentaire...

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Site : http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr

L'allocation journalière d'accompagnement d'une personne ...

L'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de (...)

L'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie

publié le11.03.10 mise à jour19.12.16

Code du travail Congés et absences Durée du travail Fiches pratiques du droit du travail

L'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie peut être attribuée aux bénéficiaires du...

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Date: 2017-03-29 20:56:20
Site : http://travail-emploi.gouv.fr

Thèmes liés : demande d allocations d'assurance chomage / demande d'allocation de chomage / condition demande d'allocation chomage / demande d'allocation de chomage partiel / fin de droit a l'allocation chomage

Programme Macron : retraite, ISF, emploi, immigration ...

Programme de Macron sur la retraite

Le programme d'Emmanuel Macron prévoit  la création d'un "système universel de retraite". Dans le Parisien le 2 mars, le candidat indique qu'il ne modifiera pas l'âge de départ à la retraite et ne baissera pas le niveau des pensions. Mais il souhaite "engager dès le début, avec les partenaires sociaux", des négociations en vue de mettre en place...

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Date: 2017-03-29 20:59:21
Site : http://www.linternaute.com

Thèmes liés : politique de l'emploi lutte contre le chomage / assurance chomage emploi d'avenir / financement de l'assurance chomage en france / systeme d'assurance chomage en france / allocation chomage et creation d'entreprise

L'Argus de l'Assurance - Loi « Fillon », mode d'emploi

COUP D'ENVOI Pour lancer leurs offres, les organismes d'assurance et les sociétés de gestion attendaient la publication au « JO » des textes d'application du volet épargne de la loi « Fillon » du 21 août 2003 sur les retraites. Perp, PERE, Perco : l'arsenal de la retraite est au complet. Décryptage.

Enfin publié au « JO » le 22 avril, le décret d'application du plan d'épargne...

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Site : http://www.argusdelassurance.com

Thèmes liés : assurance chomage chef d'entreprise / assurance chomage chef d entreprise / expiration des droits a l'assurance chomage / allocations d assurance chomage dans les conditions de droit commun / allocation chomage et creation d'entreprise

Le chômage des jeunes est une imposture | Social, économie ...

Pourquoi le discours officiel nous serine-t-il donc qu'il s'élèverait à plus de 25% ? Explication.

Voyez le bel économiste de l'Observatoire français des conjonctures économiques affirmer sur Arte, à la 14e minute de l'émission qui en dure 28, que le taux de chômage des jeunes est largement surévalué. Pourquoi ? Parce qu'il prend en compte l'entièreté de la tranche d'âge des 16-25...

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Date: 2018-03-08 20:44:11
Site : actuchomage.org

Création et reprise d’entreprise : maintien des ARE

Blog Création d'entreprise » Entreprendre » Aides à la création » Création et reprise d'entreprise : maintien des ARE

Création et reprise d'entreprise : maintien des ARE

02 Juin, 2017 Par Un Entrepreneur

Imprimer cet article Taille de la police - 16 +

Le maintien des allocations chômage est possible en cas de création ou reprise d'entreprise par un demandeur d'emploi bénéficiant d'une...

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Site : http://blog.affeeniteam.com

Entreprise individuelle : Définition et statut entreprise ...

L'entreprise individuelle est une des formes juridiques les plus utilisées. Elle représente environ 55 % du parc des entreprises. Elle est à conseiller lorsque les risques de l'activité sont peu importants et les investissements limités.

Engagement financier :

La notion de capital n'existe pas. Le patrimoine de l'entreprise est confondu avec celui du chef d'entreprise. L'engagement financier...

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Site : http://statut-juridique.com

Thèmes liés : assurance chomage chef d'entreprise / assurance chomage chef d entreprise / chef d'entreprise et allocation chomage / demande d allocations d'assurance chomage / assurance chomage dirigeants d'entreprise

Loi du 26/12/2013 concernant l'introduction d'un statut ...

26 DECEMBRE 2013. - Loi concernant l'introduction d'un statut unique entre ouvriers et employés en ce qui concerne les délais de préavis et le jour de carence ainsi que de mesures d'accompagnement

PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Les Chambres ont adopté et Nous sanctionnons ce qui suit : CHAPITRE 1er. - Disposition générale

Article 1er.La présente...

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Date: 2016-07-27 10:24:53
Site : http://www.etaamb.be

TRAVAIL – Arnaud Montebourg 2017 – Le Projet France : un ...

Mes Propositions

TRAVAIL

Les deux quinquennats qui viennent de s'achever n'ont pas permis d'endiguer la hausse du chômage. Face à ce constat, je n'accepte ni la concurrence déloyale des travailleurs à l'intérieur de l'Europe, ni que l'on détruise la protection des salariés français au motif qu'elle serait trop coûteuse. Dans un monde en mutation, nous devons libérer de nouvelles formes...

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Site : http://www.arnaudmontebourg-2017.fr

Thèmes liés : assurance chomage dirigeants d'entreprise / participation au regime d'assurance chomage conjoint / regime d'assurance chomage france / participation au regime d'assurance chomage / participation au regime d assurance chomage

ATTESTATION DE FIN DES DROITS ASSEDIC

Question de koukou le 17/02/2009 à 22h24

Dernière réponse le 28/01/2018 à 16h10

[ ! ]

BONJOUR, je viens de finir le droit de chomage et j'aimerai bien avoir l'attstation de fin de droit assedic, ainsi que je n'ai pas le droit de toucher l'allocation de solidarité spécifique, car je n'ai pas travaillé 5 ans, si vous pouvez me renseigner d'ou et comment je peux l'avoir (attestation de fin...

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Site : experts-univers.com

Le chômage, un fléau pour les jeunes du monde entier

Le chômage, un fléau pour les jeunes du monde entier

24/10/2013 07:26 CEST | Actualisé 05/10/2016 02:24 CEST

Peter S. Executive Business and Global News Editor, The Huffington Post

Stanislas Kraland Journaliste

Getty

CHÔMAGE - Alors que le nombre d'inscrits au chômage de moins de 25 ans, en baisse depuis mai, a (re)augmenté de 3% en septembre , alors que se tient un sommet européen qui...

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Site : huffingtonpost.fr

Thèmes liés : le chomage des jeunes en afrique de l'ouest / jeune diplome chomage depuis 2 ans / taux de chomage des jeunes diplomes en france 2012 / taux de chomage des jeunes diplomes en france / taux chomage jeune diplome

Rupture conventionnelle et indemnité conventionnelle de ...

Par Stéphane Boudin le mardi 10 février 2009, 00:12 - Droit du travail - Lien permanent

Tags:

Rupture conventionnelle

La rupture conventionnelle est définitivement maudite.

Après tous les déboires que les salariés qui y ont eu recours ont subi et que j'ai rappelé ici et là , sans compter les nombreux commentaires des articles en question de la part de salariés qui ont vu...

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Date: 2016-12-07 02:23:36
Site : http://www.webavocat.fr

Le chômage après 60 ans : schizophrénie à la suisse | Lost ...

Le chômage après 60 ans : schizophrénie à la suisse

Etre âgé de 50 ans ou plus, et pointer au chômage; une maladie endémique à laquelle nos sociétés occidentales peinent à répondre. Elles empruntent même un chemin qui pourrait empirer les symptômes visibles, puisqu'elles se résolvent progressivement à augmenter l'âge de la retraite (l'Italie et le Danemark l'ont déjà fait ces...

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Site : https://www.ikiru.ch

bas - Agriculture, emploi, Morbihan, www.agriemploi56.com

Protection sociale complémentaire obligatoire en agriculture

[ Dernière mise à jour : 13/09/2016 ]

Protection sociale complémentaire obligatoire en agriculture

1. Pour les NON CADRES de la production agricole

Quelles sont les nouvelles obligations en couverture santé des salariés ?

Au 1er janvier 2016, l'ensemble des salariés doivent bénéficier d'une couverture minimale en matière de...

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Site : http://www.agriemploi56.com

Thèmes liés : champ d'application du regime d'assurance chomage / cdd 3 mois et droit au chomage / droit au chomage apres un cdd de 3 mois / champ d application du regime d assurance chomage / formulaire demande d'indemnisation au titre du chomage partiel

Le temps Partiel - cgtibm.free.fr

Temps partiel

Le travail à temps partiel constitue l'une des formes de flexibilité les plus utilisées aujourd'hui.

Son régime a été modifié en profondeur par la loi du 19 janvier 2000 instaurant le passage aux 35 heures.

Les ingénieurs, cadres

et techniciens de la CGT

Social Pratique o N- 330 - 10 octobre 2000

 Qu'est-ce que le travail à temps partiel ?

Définition

La loi du...

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Date: 2007-02-28 08:47:25
Site : http://cgtibm.free.fr

chomage et disponibilité - Infirmiers.com

Message par Juriste MACSF » 13 Nov 2012 12:21

Bonjour,

Que se passe t-il si le fonctionnaire en disponibilité pour convenances personnelles ne parvient pas à trouver une activité salariée : peut-il alors prétendre à des allocations de retour à l'emploi ?

Rien n'est moins sûr.

En effet, la perte involontaire d'emploi est une condition indispensable et préalable à l'ouverture des droits...

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Site : infirmiers.com

Thèmes liés : retour a l'emploi et a l'indemnisation du chomage / retour a l emploi et a l indemnisation du chomage / droit a l'allocation de chomage / droit a l allocation chomage / ouverture de droit a l'assurance chomage

Foire aux questions à destination des locataires et des ...

Angers Loire habitat peut vous orienter vers nos partenaires bancaires :le Crédit Foncier, la Banque Postale, Habitat Plus (Crédit Agricole) et le Crédit Mutuel. Ces organismes étudieront attentivement votre projet et dans le cas où vous accepteriez leur proposition, vous bénéficierez de conditions préférentielles.

Dès que vous connaissez précisément votre capacité de financement,...

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Date: 2018-03-08 18:31:02
Site : http://www.angers-loire-habitat.fr

Thèmes liés : demande de logement social chomage / reglement general de l'assurance chomage article 2 / article 3 du reglement general de l'assurance chomage / remplir demande d'assurance chomage / chomage demande de logement

Le maintien de droits au chômage - GTE - Accueil - GTE

Pour rendre les gens heureux, il suffit parfois tout simplement de bien les informer. Ainsi, plusieurs adhérents en fin de droit chômage sont venus consulter le service juridique afin de connaître leurs droits et savoir à quelles prestations ils pouvaient prétendre. Ils avaient pour la plupart reçu un formulaire de demande d'allocation de solidarité spécifique (ASS). L'ASS est délivrée...

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Site : frontalier.org

Thèmes liés : fin de droit a l'allocation chomage / conditions a remplir pour percevoir l allocation chomage / allocation specifique chomage fin de droit / formulaire demande d'allocation d'assurance chomage / allocation chomage fin de droit

chomage et disponibilité - Infirmiers.com

Message par Juriste MACSF » 13 Nov 2012 12:21

Bonjour,

Que se passe t-il si le fonctionnaire en disponibilité pour convenances personnelles ne parvient pas à trouver une activité salariée : peut-il alors prétendre à des allocations de retour à l'emploi ?

Rien n'est moins sûr.

En effet, la perte involontaire d'emploi est une condition indispensable et préalable à l'ouverture des droits...

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Site : infirmiers.com

Thèmes liés : retour a l'emploi et a l'indemnisation du chomage / retour a l emploi et a l indemnisation du chomage / droit a l'allocation de chomage / droit a l allocation chomage / ouverture de droit a l'assurance chomage

III. Modalités d’application du ... - bofip.impots.gouv.fr

IR - Liquidation - Modalités particulières d'imposition - Imposition des revenus exceptionnels ou différés selon le système du quotient

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L' article 12 du code général des impôts (CGI) prévoit que l'impôt sur le revenu est dû chaque année à raison des bénéfices ou revenus que le contribuable réalise ou dont il dispose au cours de la même année.

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La perception de revenus...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : article 3 du reglement general de l'assurance chomage / reglement general de l'assurance chomage article 2 / article 4 du reglement general de l'assurance chomage / montant de l'indemnite de chomage en cas de rupture conventionnelle / reglement de l'assurance chomage article 12

Je ne peux plus travailler : invalidité et/ou inaptitude ...

Je ne peux plus travailler : invalidité et/ou inaptitude au travail. [Version 0.00 du 22/02/2016]

Bonjour,

« mais j ai reçu aussi un courrier de la cpam pour objet Consolidation et passage en maladie au dela de cette date.(31/07/2016) »

Dans ce cas là, le médecin conseil averti la personne et contacte le médecin traitant. Sinon demandez à votre médecin traitant de contacter le...

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Date: 2018-01-20 07:13:42
Site : http://web.fdn.fr

L'allocation veuvage | L'octroi de rente ou capital suite ...

Dossier à jour de la loi de finances pour 2017

Dossier de synthèse

Les Formalités et démarches à suivre au décès d'un proche

Sommaire

3. L'octroi de rente ou capital suite à un décès

3. 2. L'allocation veuvage

L'assurance veuvage garantit une allocation temporaire au conjoint survivant d'un assuré décédé d'un montant s'élevant à 602.12 euros par mois depuis le 1er janvier 2014.

Le...

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Site : http://www.documentissime.fr

Thèmes liés : duree de versement de l'allocation chomage / calcul de l'allocation chomage pour les plus de 50 ans / conditions pour beneficier de l'allocation chomage / conditions pour beneficier de l allocation chomage / montant de l'allocation chomage

Chronologie : histoire des relations du travail depuis la ...

Le droit de grève est accordé aux fonctionnaires.

11 février 1950

Loi sur les conventions collectives, la liberté de négocier les salaires et les conditions de travail. Elle marque une première étape dans la décentralisationDécentralisationProcessus consistant pour l'Etat à transférer au profit des collectivités territoriales certaines compétences et les ressources correspondantes....

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Date: 2017-03-30 03:15:52
Site : http://www.vie-publique.fr

Thèmes liés : conges pour creation d'entreprise et allocation chomage / allocation chomage et creation d'entreprise / convention collective nationale de l'assurance chomage / ministere de l emploi et du travail allocation de chomage / allocations d assurance chomage dans les conditions de droit commun

La démission - Démission - Ministère du Travail

Code du travail Fiches pratiques du droit du travail Rupture de contrats Salarié

La démission permet au salarié de rompre son contrat de travail à durée indéterminée de sa propre initiative, à condition de manifester clairement sa volonté de démissionner et de respecter le délai de préavis éventuellement prévu, sauf dispense accordée par l'employeur ou prévue par la convention...

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Date: 2018-01-20 08:27:34
Site : http://travail-emploi.gouv.fr